RÈGLEMENT DE LA NEWSLETTER DE LA BOUTIQUE EN LIGNE POIGNEES-SCANDINAVES.FR

1. Dispositions générales, contact avec le Vendeur
   1. Le présent règlement de la newsletter («Règlement de la Newsletter») définit les règles et conditions de prestation du service de newsletter par le Vendeur («Vendeur»), propriétaire de la boutique en ligne poignees-scandinaves.fr («Boutique»).
   2. La newsletter est un message électronique périodique envoyé par le Vendeur à l'adresse e-mail de la personne ayant donné son consentement marketing approprié («Abonné»). Ces messages contiennent notamment des informations commerciales concernant la Boutique et le Vendeur. Ils peuvent également inclure d'autres contenus liés à l'activité du Vendeur, au secteur de la Boutique, ou encore des contenus éducatifs jugés intéressants et utiles par le Vendeur pour les clients ou clients potentiels de la Boutique («Newsletter»).
   3. Le présent Règlement de la Newsletter constitue un règlement de service électronique au sens de la loi sur la prestation de services par voie électronique. Le service de Newsletter est un service complémentaire et accessoire par rapport à l'activité principale du Vendeur, à savoir la vente de Produits aux clients. Le service de Newsletter est gratuit.
   4. Le Règlement de la Newsletter complète le Règlement de la Boutique. Pour tout ce qui n'est pas couvert par le Règlement de la Newsletter, les dispositions du Règlement de la Boutique s'appliquent.
   5. Les coordonnées du Vendeur pour toute question concernant le service de Newsletter sont les mêmes que celles de la Boutique.
      Równa 19d, 80-067 Gdańsk
      adresse e-mail : [email protected] 
      tél. : 81-884-71-71
2. Exigences techniques et fonctionnalités du service de Newsletter
   1. Pour utiliser le service de Newsletter, il est nécessaire de disposer de :
      1. un ordinateur ou un autre appareil doté d'un logiciel permettant de recevoir des e-mails,
      2. une adresse e-mail active,
      3. un accès à Internet.
   2. Grâce à la Newsletter, l'Abonné peut recevoir du Vendeur des e-mails contenant notamment :
      1. des informations sur les nouveautés et promotions de la Boutique,
      2. des codes de réduction et/ou des informations sur d'autres avantages exclusifs pour les abonnés à la Newsletter,
      3. d'autres contenus liés à l'activité de la Boutique et du Vendeur, au secteur de la Boutique, ou encore des contenus éducatifs jugés intéressants et utiles par le Vendeur pour les clients ou clients potentiels de la Boutique.
   3. Le Vendeur ne garantit ni ne s'engage à une fréquence spécifique d'envoi de la Newsletter. La décision concernant le moment de l'envoi ainsi que le contenu des informations commerciales incluses dans la Newsletter revient exclusivement au Vendeur.
3. Contrat de service de la Newsletter, rétractation du contrat, désinscription
   1. Le contrat de service de la Newsletter peut être conclu :
      1. lorsqu'un visiteur de la Boutique remplit le formulaire prévu à cet effet sur le site de la Boutique en fournissant son adresse e-mail,
      2. lors de la passation d'une commande dans la Boutique, lorsque le client coche la case correspondante (appelée « checkbox ») pour consentir à recevoir des informations commerciales.
   2. Le Vendeur peut, pour encourager l'abonnement à la Newsletter, offrir un bonus («Bonus») sous forme de code de réduction, de contenu numérique (par exemple, un e-book gratuit) ou d'un autre avantage lié à l'activité de la Boutique (par exemple, la livraison gratuite). Cette information sera disponible sur le site de la Boutique.
   3. Le Bonus est envoyé à l'Abonné à l'adresse e-mail fournie lors de l'abonnement, immédiatement après la conclusion du contrat de service de la Newsletter.
   4. Le contrat de service de la Newsletter est conclu pour une durée indéterminée. L'Abonné peut se désinscrire à tout moment, sans avoir à fournir de justification, en :
      1. cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque e-mail de la Newsletter, ou
      2. contactant le Vendeur par e-mail.
   5. Le client dispose également d'un droit légal de rétractation du contrat dans un délai de 14 jours à compter de sa conclusion.
   6. Le Vendeur peut à tout moment mettre fin au service de la Newsletter, en en informant tous les Abonnés.
   7. Si un Abonné ne consulte pas les e-mails envoyés par le Vendeur pendant plus de 3 ans, le Vendeur cessera de lui envoyer la Newsletter après un préavis supplémentaire.
4. Réclamations
   1. Le Vendeur est responsable de la conformité du service de la Newsletter au contrat conformément à la loi sur la protection des consommateurs.
   2. Les réclamations concernant la Newsletter peuvent être adressées au Vendeur conformément à la procédure prévue au point X du Règlement de la Boutique.
   3. En cas d'insatisfaction quant au traitement d'une réclamation par le Vendeur, l'Abonné peut recourir à des procédures alternatives de règlement des litiges, conformément aux points X.6-7 du Règlement de la Boutique.
5. Données personnelles
   1. Les informations complètes sur le traitement des données personnelles des clients de la Boutique, y compris pour le service de la Newsletter, sont disponibles dans la Politique de confidentialité.